Conditions générales de mp céramique | Les Terres de Marie-Paule

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Vous pouvez accéder aux contenus de MP Céramique pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions prévues par les présentes conditions générales.

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Reproduire, dupliquer ou copier des contenus de MP Céramique
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Commentaires des utilisateurs

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MP Céramique se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer ceux qui seraient jugés inappropriés, offensants ou contraires aux présentes conditions générales.

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Vous êtes autorisé(e) à publier les commentaires sur notre site et disposez de toutes les autorisations nécessaires ;
Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle de tiers, notamment les droits d’auteur, brevets ou marques ;
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Vous accordez par la présente à MP Céramique une licence non exclusive lui permettant d’utiliser, reproduire, modifier et autoriser des tiers à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires, sous toute forme, format ou support.

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Nous ne saurions être tenus responsables du contenu apparaissant sur votre site internet. Vous acceptez de nous indemniser et de nous défendre contre toute réclamation résultant de votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site susceptible d’être interprété comme diffamatoire, obscène, criminel ou portant atteinte aux droits de tiers.

Réserve de droits

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Tant que le site et les informations qui y figurent sont fournis gratuitement, nous ne pourrons être tenus responsables d’aucune perte ou dommage, quelle qu’en soit la nature.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

1. Champ d’application

1.1. Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées via le site internet de la créatrice (ci-après le « Site »), exploité par [Nom de l’artiste / société], dont le siège est situé à [adresse], Belgique.

1.2. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Définitions

Dans les présentes CGV :

« Acheteur » désigne toute personne physique ou morale passant commande sur le Site.
« Œuvre » désigne toute création artistique (céramique, poterie, sculpture, tirages photographiques, etc.) proposée à la vente sur le Site.
« Prix » désigne le prix de vente des Œuvres indiqué sur le Site, toutes taxes comprises (TTC).

3. Propriété intellectuelle

3.1. L’intégralité des contenus du Site (textes, photographies, images, illustrations, logos, vidéos, icônes, sons, modèles, œuvres, dispositions) demeure la propriété exclusive de l’Artiste ou de ses titulaires de droits.

3.2. Toute reproduction, représentation, diffusion, exploitation partielle ou totale de ces contenus est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’Artiste.

3.3. Toute utilisation non autorisée des images, des éléments visuels ou des créations de l’Artiste constitue une violation des droits d’auteur et pourra faire l’objet de poursuites civiles et/ou pénales, conformément au Code belge de droit économique et au Code de droit économique (protection du droit d’auteur).

4. Images et contenus augmentés par IA

4.1. Le Site peut afficher des représentations visuelles d’Œuvres mises en scène via des technologies de traitement d’images, y compris des images augmentées ou générées par intelligence artificielle.

4.2. L’Acheteur reconnaît que ces images sont fournies à titre illustratif et ne constituent pas une reproduction contractuelle parfaite des œuvres réelles.

5. Commandes

5.1. L’Acheteur sélectionne les Œuvres qu’il souhaite acheter via le panier en ligne et procède au paiement selon les modalités proposées sur le Site.

5.2. L’Artiste se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes (erreur de prix manifeste, rupture de stock, etc.).

6. Prix et paiement

6.1. Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de livraison.

6.2. Le paiement s’effectue en ligne par les moyens proposés sur le Site (carte bancaire, virement, etc.).

6.3. La propriété des Œuvres vendues reste acquise à l’Acheteur uniquement après paiement complet du Prix.

7. Livraison

7.1. L’Artiste livre les Œuvres à l’adresse indiquée par l’Acheteur lors de la commande.

7.2. Les délais de livraison sont mentionnés lors de la commande à titre indicatif.

7.3. L’Artiste ne pourra être tenue responsable des retards de livraison dus à des événements indépendants de sa volonté.

8. Droit de rétractation et retours (Belgique)

8.1. Droit de rétractation légal : Conformément à l’article VI.47 et suivants du Code de droit économique belge, l’Acheteur consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours calendrier à compter de la réception de l’Œuvre pour exercer son droit de rétractation sans motif et sans pénalité, sous réserve des exceptions légales. Economie Fédérale

8.2. Exceptions au droit de rétractation : Le droit de rétractation ne s’applique pas obligatoirement dans le cas de produits personnalisés ou qui, du fait de leur nature (œuvres d’art originales et créations uniques), ne peuvent être retournés pour des raisons d’hygiène, protection, personnalisation ou nature intrinsèque. Cette absence de droit de rétractation doit être mentionnée clairement avant la passation de la commande. Economie Fédérale

8.3. Œuvres d’art : En pratique pour la vente d’œuvres d’art originales, personnalisées ou considérées comme biens uniques et non standardisés, l’Acheteur reconnaît que la vente se fait sans droit de retour dans les 14 jours, sauf accord express et écrit de l’Artiste. La politique de non-retour doit être clairement affichée avant validation de la commande.

8.4. En cas d’exercice du droit de rétractation applicable :

L’Acheteur doit notifier sa décision par écrit (email ou courrier) dans le délai imparti.
L’Œuvre doit être retournée à l’adresse indiquée par l’Artiste dans un état conforme.
Les frais directs de retour sont généralement à la charge de l’Acheteur, sauf indication contraire.

9. Garantie légale

9.1. L’Artiste est tenue à la garantie légale de conformité et à la garantie contre les vices cachés prévus par la réglementation belge. L’Acheteur dispose des recours légaux appropriés en cas de non-conformité ou de défaut caché.

10. Responsabilité

10.1. L’Artiste ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des Œuvres ou du Site.

10.2. La responsabilité de l’Artiste en cas de manquement contractuel est limitée au montant de la commande concernée.

11. Données personnelles

11.1. Les données personnelles recueillies lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site et au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

12. Droit applicable et juridiction

12.1. Les présentes CGV sont régies par le droit belge.

12.2. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de Belgique.